Mentions légales

Préambule

Conformément à l’article 19 de la loi n°2004-75 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est assuré aux utilisateurs du site internet Aprentissage Hauts-de-Seine, référencé sous l’URL apprentissage.hauts-de-seine.fr, l’accès aux informations concernant l’identité, l’adresse postale, l’adresse électronique et les coordonnées téléphoniques des personnes morales et physiques qui le conçoivent, le développent et le mettent en œuvre, ainsi que le nom du directeur ou de la directrice de publication et les coordonnées de l’hébergeur du site.

Editeur

Le site internet Apprentissage Hauts-de-Seine, référencé sous l’URL apprentissage.hauts-de-seine.fr, est édité par le Département des Hauts-de-Seine.

Direction de la publication

Georges Siffredi, Président du Département des Hauts-de-Seine.

Coordonnées

Adresse postale : 57 rue des Longues-Raies, 92000 NANTERRE.
Téléphone : +33 (0)8 06 00 00 92.
Contact via notre formulaire : contact.hauts-de-seine.fr.
Collectivité territoriale enregistrée au SIRET sous le numéro : 22920050600611.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR55229200506.

Hébergement

Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est la société :

E-magineurs – Agence de communication digitale
31 rue Gorge de Loup
69009 LYON
Tél : +33 4 37 37 88 00
www.emagineurs.com

Protection des données personnelles

Le Département des Hauts-de-Seine, en sa qualité de responsable du traitement, met en œuvre un traitement de données à caractère personnel vous concernant.
L’exercice des droits et la communication de directives post-mortem spécifiques s’effectuent par courrier électronique à l’adresse mél suivante : dpo@remove-this.hauts-de-seine.fr 

En cas de questions relatives à vos droits, vous pouvez contacter le Délégué à la Protection des Données, à l’adresse mél suivante : dpo@hauts-de-seine.fr.
Pour plus d’informations concernant les traitements de données vous concernant, vous pouvez consulter la politique de confidentialité accessible en cliquant ici.

Cookies

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Développement

Le prestataire assurant le développement est la société :

E-magineurs – Agence de communication digitale
31 rue Gorge de Loup
69009 LYON
Tél : +33 4 37 37 88 00
www.emagineurs.com

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